Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE DAUDET
OLIVES ARNAUD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639190
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009
LE MOULIN DE DAUDET de OLIVES ARNAUD

Présentation de la marque LE MOULIN DE DAUDET

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) OLIVES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DE DAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLIVES ARNAUD domicilié(e) 45, route de Tarascon, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2154113) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 220 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2154113) - France.

La marque LE MOULIN DE DAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN DE DAUDET est expirée depuis le 5 octobre 2009.

OLIVES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA DELICIEUSE , LE MOULIN DE DAUDET , LE MOULIN DE DAUDET , OLIVES ARNAUD le moulin de Daudet , L'Olivier de Marius


OLIVES ARNAUD Société Anonyme - 45, route de Tarascon, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2154113) - France - SIREN 377220124


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2154113) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154113 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 30 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58823 - Publication au BOPI 1991-12-30

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